Conditions générales de vente/Terms of sale

Conditions de vente pour apprendre l’anglais/ le français avec
Yes You Can.

Applicable pour des consultations en langue anglaise, traduction, et des cours d’anglais menés en personne, virtuellement, ou selon une formule mixte, par Yes You Can.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les prestations dispensées par Yes You Can (Siège social : 29 route de Cannes – 06130 Grasse). Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.

1-Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société (ci-après, « Yes You Can ») et le client. Toute inscription et recours aux prestations délivrées par Yes You Can impliquent l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente qui prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Yes You Can.

2-Services

Les prestations sont délivrées sous la forme de séances de cours ou d’animation effectués au domicile de l’enseignant, au domicile de l’élève, ou bien en ligne à raison de séances de 60, 90 ou 120 minutes consécutives.
 
Les prestations dispensées sont les suivantes :

– Cours de soutien ou de perfectionnement en anglais.
– Aide aux devoirs d’anglais.
– Correction de devoir d’anglais.
– Conversation en anglais de tous les jours.
– Ateliers ludiques dispensés en anglais.
– Cours individuels ou cours collectifs.
– Traduction de l’anglais vers le français.

3 – Annulation et remboursement

Dans le cas d’un atelier annuel ou d’un stage annulé du fait de Yes You Can, le montant correspondant sera alors intégralement remboursé. Si cette annulation intervient en cours d’année, le remboursement se fera au prorata des séances restantes. Dans le cas d’une séance annulée, elle est alors reportée à une date ultérieure choisie, si possible d’un commun accord entre les parties ; en cas d’impossibilité de report d’une séance annulée du fait de Yes You Can, le montant correspondant sera alors intégralement remboursé.

Toute séance de cours décommandée au moins 24h à l’avance peut être reportée ultérieurement à une date choisie d’un commun accord entre les parties.
Toute séance de cours annulée le jour même par l’élève est dû.

4- Paiement

Le paiement est exigible dans sa totalité à chaque début de cours qu’il s’agisse d’un forfait ou d’un cours à l’unité. Le paiement est réalisé soit par chèque ou monétique ou par virement bancaire ou via PayPal.

Grille tarifaire

Les tarifs indiqués s’entendent toutes taxes comprises .

Frais de déplacement :de 5€ à 7€

Tarifs pour des cours en visio-conférence pour 1 élève : 25€/h

Tarifs par élève supplémentaire faisant parti d’une même séance de cours : 10€/h

Tarifs pour 5 heures de cours : 120€

Tarifs pour 10 heures de cours : 235€

Traduction de l’anglais vers le français : 50€ / heure

Les tarifs dégressifs pour les packs 5 heures et 10 heures de cours sont hors frais de déplacement.

Le règlement des packs est dû intégralement dès le premier cours.

Les cours payés à l’unité sont dus soit 24h avant le cours, soit à la fin de celui-ci.
Frais de déplacement :
        –     Il n’y a pas de frais de déplacement pour les secteurs suivants : Axe85/ les 4 Chemins, le Plan de Grasse.

  • Autres quartiers de Grasse, Peymenade, Maganosc, Châteauneuf, Opio, Plascassier, Mouans Sartoux, Mougins et petits villages alentours. Compter 5 euros de frais de déplacement.
  • Pour les déplacements du côté de Saint-Cézaire-sur-Siagne, Saint-Vallier, le Tignet, Spéracèdes : compter 7 euros de frais de déplacement.
  • Au-delà demander un devis.

5-Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétraction. Pour exercer son droit de rétractation, le client devra informer Yes You Can par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée à Yes You Can – Baron Delphine, 29 route de Cannes – 06130 Grasse dans les 14 jours suivants l’inscription (date de signature figurant sur la fiche d’inscription faisant foi). Si le client souhaite que l’exécution d’une prestation de service commence avant le délai de rétractation de 14 jours, il devra en faire la demande expresse à Yes You Can. Le client qui a exercé son droit de rétractation d’une prestation ou d’un contrat qui a commencé à sa demande expresse avant la fin du délai de rétractation devra verser à Yes You Can le montant correspondant aux prestations déjà réalisées jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter. Ce montant est proportionné au prix total de la prestation convenue dans le contrat. Le client perd son droit de rétractation lorsque la prestation a été entièrement exécutée durant le délai de 14 jours à sa demande expresse.

6 – Retard

Les élèves s’engagent sur la ponctualité afin d’être à l’heure pour leur séance de cours. Pour tout retard de plus de 10 minutes le cours pourra être dispensé mais les minutes perdues ne seront pas rattrapables au risque d’avoir un impact négatif sur le début de l’heure de cours de l’élève suivant.

7 – Assurance

Yes You Can ne reconnaît aucune responsabilité, et décline expressément toute responsabilité pour pertes ou dommages à vos biens survenant au cours de votre participation en personne ou en ligne au produit de langue anglaise de Yes You Can. Chaque élève participant à des cours en présentiels au domicile de l’enseignant est tenu d’être couvert par son assurance, Yes You Can décline toute responsabilité en cas de vol ou d ‘ accident corporel.

Terms of sale for learning English/ French available in English on demand.

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s